Mentions légales

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société VENDEE KART :
SARL au capital de 8 000 EUR – RCS La Roche-sur-Yon B 488 259 185

Tél. 02 51 30 89 96
16 Rue des Artisans
85540 LA JONCHERE

Directeur de la Publication : M. COMINAZZI Alain, Gérant

Réalisation du site et photos: Radius Design

Hébergeur : OVH

Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
Formulaire de communication à suivre sur le site de « OVH »

Hébergeur : OVH

Société : OVH
Adresse web : www.ovh.com
Adresse Postale : 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX Cedex 1
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique (E-Mail) : support@ovh.com
Formulaire de communication à suivre sur le site de « OVH »

Données personnelles

Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « informatique et libertés », l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression portant sur les données le concernant en écrivant à l’adresse suivante : VENDEE KART – Rue des Artisans, 85540 LA JONCHERE.

Les utilisateurs du site web « www.Vendeekart.com » sont tenus de respecter les dispositions de la loi « informatique et libertés », dont la violation est passible de sanctions pénales.

Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des données nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation de personnes.

Propriété intellectuelle

L’utilisation du site « www.Vendeekart.com » ne saurait conférer à l’utilisateur un quelconque droit de propriété intellectuelle sur tout ou partie des éléments du site en ce compris la structure générale, les logiciels, textes, images animées ou non, sons, savoir-faire…, qui sont la propriété exclusive de l’exploitant du site.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque société que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site, est interdite et constituerait une contrefa�on sanctionnée par les articles 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site « www.Vendeekart.com », qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la Directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou des logos de l’exploitant du site et/ou de ses partenaires effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant est prohibée au sens de l’article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Contenu du site

Les informations fournies par l’exploitant du site web le sont à titre indicatif. L’exploitant du site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

L’exploitant du site ne saurait par ailleurs être tenu pour responsable d’une indisponibilité des informations.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Accessibilité du site

L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web « www.Vendeekart.com » est accessible 24h/24, 7j/7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, l’exploitant du site pourra interrompre son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site et qui renvoient vers d’autres sites internet, notamment vers les sites partenaires, ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite.

L’exploitant du site ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable directement ou indirectement du contenu de ces sites.

Les utilisateurs et visiteurs du site web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction du site « www.Vendeekart.com » sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant de ce site.

Leave a Reply

Your email address will not be published. Required fields are marked *